1. Objet
Les présentes conditions générales régissent l’utilisation du site [Nom de la boutique] accessible à l’adresse [URL du site].
En accédant au site et en passant commande, l’utilisateur accepte sans réserve les présentes conditions.
2. Identification de l’éditeur
Le site est édité par :
Nom de l’entreprise : [Raison sociale / Nom de l’auto-entrepreneur]
Adresse : [Adresse complète]
SIRET / RCS : [Numéro d’immatriculation]
Email : [Adresse email de contact]
Téléphone : [Numéro]
3. Produits et services
Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, une différence minime de présentation peut exister.
4. Commandes
Toute commande implique l’acceptation des prix et descriptions des produits disponibles à la vente.
[Nom de la boutique] se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif à une commande antérieure.
5. Prix et paiement
Les prix sont indiqués en [euros / devise] toutes taxes comprises (TTC).
Le paiement est exigible immédiatement à la commande, par carte bancaire, virement, ou tout autre moyen proposé sur le site.
6. Livraison
Les produits sont expédiés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon le transporteur.
7. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine et complets.
8. Responsabilité
[Nom de la boutique] ne pourra être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté.
La responsabilité de [Nom de la boutique] ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages liés à l’utilisation du réseau Internet.
9. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, logos, graphismes) sont protégés par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.
10. Protection des données personnelles
[Nom de la boutique] s’engage à protéger les données personnelles de ses clients conformément à la réglementation en vigueur (RGPD).
Les informations collectées ne seront utilisées que pour le traitement des commandes et la relation client.
11. Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de [Nom de la boutique].